Déposée le 5 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL ART INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Art2M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIGITAL ART INTERNATIONAL domicilié(e) 61 bis, Avenue de la Motte Picquet - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 511 825 192 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIGITAL ART INTERNATIONAL, SARL domicilié(e) 61 bis, Avenue de la Motte Picquet - 75015 - PARIS - France.
La marque Art2M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046671.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DIGITAL ART INTERNATIONAL, SARL - 61 bis, Avenue de la Motte Picquet - 75015 - PARIS - France - SIREN 511825192
DIGITAL ART INTERNATIONAL, SARL - 61 bis, Avenue de la Motte Picquet - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques et de signalisation déclenchés par contact avec l'eau ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; capteurs électroniques réagissant au contact de l'eau ; chemins de câbles pour l'électricité, les télécommunications et la transmission de données ; systèmes de commandes électriques et électroniques pour l'éclairage électrique ; logiciels ; supports de données numériques ; équipements pour le traitement de données numériques ; équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons et/ou d'images ; musiques, sons, images, textes, vidéos et oeuvres audiovisuelles, multimédia et numériques (publications téléchargeables) ;
Appareils et équipements électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et équipements d'éclairage ; ampoules électriques diodes électroluminescentes (LED) ; projecteurs et réflecteurs de lumières ; luminaires ;
Relations publiques ; organisation, préparation et conduite de réunions, réceptions, manifestations, foires, expositions, salons professionnels, conventions et plus généralement, d'événements publics pour les entreprises et le grand public à buts commerciaux ou de publicité ; service de vente au détail d'oeuvres d'art ; service de vente au détail d'oeuvres d'art numérique ;
Télécommunications ; communication électronique par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; informations en matière de télécommunications ; transmission et diffusion d'informations, de messages, fichiers, données et contenus sur un réseau informatique ; diffusion et lecture de contenus musicaux, visuels, photographiques, rédactionnels, audiovisuels et multimédias, notamment par Internet ; fourniture de forums de discussion, blogs et lignes de chat sur Internet ; messagerie électronique ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques ; mise à disposition et location de temps d'accès à des réseaux informatiques et bases de données électroniques ;
Activités culturelles ; divertissement ; édition et publication de livres, revues, périodiques et plus généralement, de produits de l'édition et de l'imprimerie, notamment sous forme électronique ; édition et publication de produits imprimés et textes, autres que publicitaires, notamment par voie électronique ; éducation ; gestion de projets dans le domaine du divertissement, à savoir organisation de spectacles ; informations en matière de divertissement, d'éducation et d'activités culturelles ; location de lieux (salles de cinéma, salles de spectacles) pour des évènements culturels et des soirées ; mise à disposition d'installations de formation ; organisation et services de cours de formation ; organisation, préparation et conduite de manifestations, d'expositions et de visites à buts culturels, éducatifs et/ou de divertissement ; services de photographie ; production, enregistrement et diffusion d'oeuvres audiovisuelles, de spectacles et de programmes multimédias ; production, édition et diffusion en ligne de contenus numériques, à savoir musiques, sons, images, textes, vidéos et oeuvres audiovisuelles conçus, créés et fabriqués avec le recours d'ordinateurs et de l'informatique ; production, édition et diffusion d'oeuvres musicales ; publication d'oeuvres d'art ; publication d'oeuvres d'art numérique ; rédaction de textes, autre que publicitaires ;
Programmation pour ordinateurs ; conception, développement, maintenance et mise à jour de logiciels et de systèmes de traitement de données ; conception, création et maintenance de sites Internet ; conseils en matière de conception et développement de logiciels, sites Internet et bases de données ; création (conception, élaboration) et reconstitution de bases de données informatiques ; création (conception, élaboration) de communautés virtuelles permettant notamment l'organisation de groupes et d'événements, la participation à des discussions et l'engagement dans des réseaux sociaux ; hébergement de logiciels, sites Internet, fichiers informatiques et de bases de données informatisées ; location de logiciels ; services de conception d'art graphique ;
Location d'appareils d'éclairage autres que pour les décors de théâtre ou des studios de télévision ; location de chaises, tables, vaisselle, couverts et verrerie ; location de lieux (salles de réunions, salles de réceptions) pour des évènements culturels et des soirées ; services de restauration et de traiteurs.
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